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Tris75
Une député prochainement déchue ? :)
 3  #1
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Il n'y avait pas que des mauvaises nouvelles le 9 novembre 2016 : la condamnation de Mme Andrieux devient définitive et elle va donc être prochainement déchue de son mandat de député, avec impossibilité de réintégrer la vie politique pendant 5 ans 🙂

Le ménage se fait gentiment mais sûrement...

Contribution le : 10/11/2016 16:28
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Invité
 1  #2
FantômeInvité
Et bah je suis bien content ! Bon on est encore loin de Lord Balkany et y'a un côté goutte dans l'océan toussa, mais c'est un début.


En tout cas, elle doit être très choquée et déchue...

Contribution le : 10/11/2016 16:50
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Skwatek
 0  #3
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Topic déplacé.

Contribution le : 10/11/2016 16:53
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.
Penser le Rien n'est jamais penser à rien.
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aioren
 1  #4
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Ce qui me navre le plus, c'est d'attendre 10 ans pour avoir un jugement définitif.


pouet pouet

Contribution le : 10/11/2016 16:59
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Tris75
 2  #5
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@Xewaa le souci avec Balkany c'est qu'il a des cadavres sur tout le monde donc personne ne le balancera.

@aioren le sacro-saint problème de l'engorgement des tribunaux.

Contribution le : 10/11/2016 17:04
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aioren
 0  #6
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Citation :

@Tris75 a écrit:

@aioren le sacro-saint problème de l'engorgement des tribunaux.


Pourquoi pas... 🙂

Je dirais plutôt que ce sont les trouze-millions de bâtons jetés dans les roues des juges d'instruction, la durée nécessaire pour relire chaque document dix fois pour éviter la petite erreur d'écriture qui entrainerait une annulation de la procédure et les cinquante millions de recours abusifs (je suis d'ailleurs surpris qu'elle n'ait pas tenté sa chance à la cour européenne des droits de l'Homme).


pouet pouet

Contribution le : 10/11/2016 17:14
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dingostef
 0  #7
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elle va pouvoir relire son lire et le rebaptiser:

qui vole un œuf, vole un bœuf...

Contribution le : 10/11/2016 17:35
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Invité
 0  #8
FantômeInvité
Citation :

@aioren a écrit:
Citation :

@Tris75 a écrit:

@aioren le sacro-saint problème de l'engorgement des tribunaux.


Pourquoi pas... 🙂

Je dirais plutôt que ce sont les trouze-millions de bâtons jetés dans les roues des juges d'instruction, la durée nécessaire pour relire chaque document dix fois pour éviter la petite erreur d'écriture qui entrainerait une annulation de la procédure et les cinquante millions de recours abusifs (je suis d'ailleurs surpris qu'elle n'ait pas tenté sa chance à la cour européenne des droits de l'Homme).


pouet pouet


Elle est allée jusqu'en Cour de Cassation, dix ans c'est le délai normal maintenant pour ça. Rien que la première instance ça peut des fois mettre des années entre le début de la procédure et le premier procès (même, voire surtout, dans des cas graves d'homicides et compagnie). Pour ça que si tu veux gagner ta bataille juridique, faut beaucoup de temps, et surtout beaucoup d'argent.

Contribution le : 10/11/2016 18:06
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Invité
 0  #9
FantômeInvité
Citation :

@Tris75 a écrit:
Il n'y avait pas que des mauvaises nouvelles le 9 novembre 2016 : la condamnation de Mme Andrieux devient définitive et elle va donc être prochainement déchue de son mandat de député, avec impossibilité de réintégrer la vie politique pendant 5 ans 🙂

Le ménage se fait gentiment mais sûrement...


Voila la plus belle de retour 😉

Source: http://www.lemonde.fr/politique/article/2016/11/09/marseille-la-deputee-sylvie-andrieux-definitivement-condamnee-a-un-an-de-prison-ferme_5028494_823448.html

Les FAITS REPROCHES:

Les faits reprochés datent d’une période courant entre 2005 et 2008, alors que Sylvie Andrieux était vice-présidente du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur, dirigé par le socialiste Michel Vauzelle. Selon la justice, l’élue a alors distribué à des fins électoralistes quelque 700 000 euros de subventions régionales à des associations fictives. Les fonds versés servaient à assurer un train de vie confortable aux dirigeants de ces associations. En retour, ils devaient aider Mme Andrieux à se faire élire.

LA SENTENSE:

la condamnation de l’élue, exclue en juin 2013 du Parti socialiste, à quatre ans de prison dont trois avec sursis, 100 000 euros d’amende et cinq ans d’inéligibilité pour « détournement de fonds publics ».

La peine de prison ferme, elle, devrait, être purgée par placement sous surveillance électronique

(En gros tranquille chez elle ...)

Question : pourquoi ce manque de 600 000 euros de nos impôts qu'elle nous a volé et qu'on ne lui réclame pas ??
c'est très rentable de voler l'état dis donc ...
:-o

Contribution le : 10/11/2016 19:10
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Tris75
 0  #10
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@schnapss héhé 🙂 C'est bien le lien que j'avais mis dans mon post initial 😉

Bonne question n'empêche, elle aurait dû être condamnée à rembourser cette somme mais je ne sais pas si c'est juridiquement possible.

Contribution le : 10/11/2016 19:29
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-Flo-
 0  #11
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@Tris75 @schnapss : Ce sont peut-être les personnes qui en ont directement bénéficié qui ont été condamnées à payer les montants qu'elles ont touché.

Contribution le : 10/11/2016 19:45
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aioren
 0  #12
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Citation :

@jeremyone a écrit:
Citation :

@aioren a écrit:
Citation :

@Tris75 a écrit:

@aioren le sacro-saint problème de l'engorgement des tribunaux.


Pourquoi pas... 🙂

Je dirais plutôt que ce sont les trouze-millions de bâtons jetés dans les roues des juges d'instruction, la durée nécessaire pour relire chaque document dix fois pour éviter la petite erreur d'écriture qui entrainerait une annulation de la procédure et les cinquante millions de recours abusifs (je suis d'ailleurs surpris qu'elle n'ait pas tenté sa chance à la cour européenne des droits de l'Homme).


pouet pouet


Elle est allée jusqu'en Cour de Cassation, dix ans c'est le délai normal maintenant pour ça. Rien que la première instance ça peut des fois mettre des années entre le début de la procédure et le premier procès (même, voire surtout, dans des cas graves d'homicides et compagnie). Pour ça que si tu veux gagner ta bataille juridique, faut beaucoup de temps, et surtout beaucoup d'argent.


Justement, on ne devrait pas pouvoir aller en cours de cassation pour ce genre de truc. Ou alors ce recours ne devrait pas être suspensif. Parce que là, manifestement, elle n'était pas inéligible et elle a bien profité de ses mandats durant toutes les procédures.


pouet pouet

Contribution le : 11/11/2016 13:56
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Invité
 2  #13
FantômeInvité
Citation :

@aioren a écrit:
Justement, on ne devrait pas pouvoir aller en cours de cassation pour ce genre de truc. Ou alors ce recours ne devrait pas être suspensif. Parce que là, manifestement, elle n'était pas inéligible et elle a bien profité de ses mandats durant toutes les procédures.


pouet pouet


Ouais, non, aller en cassation c'est un droit fondamental quand même, même pour les gros méchants. Par contre ouais, faudrait qu'elle ne puisse pas exercer en attendant la condamnation.
Le problème c'est où est la limite? Si on les rend inéligibles dès la première instance, il risque de plus y avoir beaucoup d'élus qui bossent. Pas parce qu'ils sont tous pourris (ça c'est leur faute) mais parce qu'il suffit de porter plainte contre l'adversaire politique en place pour le faire tomber. Ça serait un sacré bordel.
On pourrait les sortir du pouvoir après une décision de Cour d'Appel qui les condamne à ça. Je ne crois pas qu'un juge ait le pouvoir de faire ça actuellement.

Contribution le : 11/11/2016 14:02
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aioren
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Citation :

@jeremyone a écrit:
Citation :

@aioren a écrit:
Justement, on ne devrait pas pouvoir aller en cours de cassation pour ce genre de truc. Ou alors ce recours ne devrait pas être suspensif. Parce que là, manifestement, elle n'était pas inéligible et elle a bien profité de ses mandats durant toutes les procédures.


pouet pouet


Ouais, non, aller en cassation c'est un droit fondamental quand même, même pour les gros méchants. Par contre ouais, faudrait qu'elle ne puisse pas exercer en attendant la condamnation.
Le problème c'est où est la limite? Si on les rend inéligibles dès la première instance, il risque de plus y avoir beaucoup d'élus qui bossent. Pas parce qu'ils sont tous pourris (ça c'est leur faute) mais parce qu'il suffit de porter plainte contre l'adversaire politique en place pour le faire tomber. Ça serait un sacré bordel.
On pourrait les sortir du pouvoir après une décision de Cour d'Appel qui les condamne à ça. Je ne crois pas qu'un juge ait le pouvoir de faire ça actuellement.


Entre le dépôt de plainte, l'ouverture d'une instruction, l'instruction du dossier et un premier procès perdu, il y a de la marge quand même. Les erreurs judiciaires, ça arrive, mais on va pas se mentir : dans 99% des cas la personne était coupable. On parle pas d'un double meurtre où on a chopé le premier noir qui trainait dans le coin, on parle d'un trafic d'influence et d'un détournement de biens publics. Il y avait suffisamment de preuves pour condamner la personne sans le moindre doute et ça s'est confirmé en appel. Surtout qu'en général, la cassation dans ce genre d'affaire, c'est pour essayer de gruger la Justice en pointant des erreurs d'écriture dans le dossier ou autre.

Un premier procès et un appel suspensif, je veux bien. Mais la cassation, c'est du foutage de gueule à mon avis 🙂

pouet pouet

Contribution le : 11/11/2016 14:10
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Invité
 0  #15
FantômeInvité
Citation :

@aioren a écrit:
Entre le dépôt de plainte, l'ouverture d'une instruction, l'instruction du dossier et un premier procès perdu, il y a de la marge quand même. Les erreurs judiciaires, ça arrive, mais on va pas se mentir : dans 99% des cas la personne était coupable. On parle pas d'un double meurtre où on a chopé le premier noir qui trainait dans le coin, on parle d'un trafic d'influence et d'un détournement de biens publics. Il y avait suffisamment de preuves pour condamner la personne sans le moindre doute et ça s'est confirmé en appel. Surtout qu'en général, la cassation dans ce genre d'affaire, c'est pour essayer de gruger la Justice en pointant des erreurs d'écriture dans le dossier ou autre.

Un premier procès et un appel suspensif, je veux bien. Mais la cassation, c'est du foutage de gueule à mon avis 🙂

pouet pouet


Pour le coup je faisais du droit, on voyait des décisions de première instance complètement ahurissantes. La cour d'appel est là pour les calmer. Et c'est pas si rare, non. Et vu que les deux décisions (première instance et appel) sont radicalement différentes, la cour de cassation est là pour mettre un point final (même si y a des mécanismes pour retourner en appel).

C'est bien d'avoir foi en les juges de première instance, mais ce que tu proposes ça amènerait des dérives vraiment importantes, et donnerait un énorme pouvoir politique à des juges souverains (oui, ça existe les juges corrompus, c'est pas réservé aux politiques).

Contribution le : 11/11/2016 14:53
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Leviatan
 0  #16
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Pute.

Dommage qu'elle ne fasse pas de la vraie taule et que ce soit uniquement de la "surveillance électronique".

Contribution le : 11/11/2016 18:08
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Tris75
 1  #17
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Aucun système n'est parfait et il y aura toujours des gens pour le gruger,ce n'est pas pour autant qu'on doit supprimer les voies de recours. Et de toutes façons, on ne peut pas le faire.

Par ailleurs, il y a l'air d'avoir une petite confusion dans votre esprit : député/sénateur/maire, etc. bref, élu en général, ce n'est pas une profession, c'est un mandat.

Sur le fond, les bouquins de Pascot (Pilleurs d'Etat et 400 délits d'élus) montrent bien que dans certains cas où des élus ont été condamnés, ils n'avaient pas conscience de faire quelque chose d'illégal.

Je vous donne un exemple : des maires de petites communes ont été condamnés pour trafic d'influence parce qu'ils avaient confié la rénovation d'un bâtiment à un artisan du coin, qu'ils connaissaient. Il n'y a pas eu d'enrichissement personnel indu d'un côté ou de l'autre, simplement, ils trouvaient logique de confier le chantier à l'entrepreneur du village. Or, ils auraient dû faire un appel d'offre.

On a beaucoup d'élus locaux qui ne connaissent pas les règles des marchés publics et qui fonctionnent comme dans le privé, ce qui implique des procédures pénales. Et comme ce sont de petites communes, elles n'ont pas les moyens d'avoir le personnel nécessaire pour ce type de vérification.

On est d'accord, dans le cas de Mme Andrieux, ce n'est pas le cas.

Contribution le : 12/11/2016 13:18
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massa67
 0  #18
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Il y'a également un autre soucis. Qui sont ces gens qui ont bénéficié de cet argent? Ils sont complices non? Ils savaient très bien pourquoi ils ont touché ce pognon. Tout cela va très mal finir...

Contribution le : 12/11/2016 14:06
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aioren
 0  #19
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@jeremyone a écrit:
Citation :

@aioren a écrit:
Entre le dépôt de plainte, l'ouverture d'une instruction, l'instruction du dossier et un premier procès perdu, il y a de la marge quand même. Les erreurs judiciaires, ça arrive, mais on va pas se mentir : dans 99% des cas la personne était coupable. On parle pas d'un double meurtre où on a chopé le premier noir qui trainait dans le coin, on parle d'un trafic d'influence et d'un détournement de biens publics. Il y avait suffisamment de preuves pour condamner la personne sans le moindre doute et ça s'est confirmé en appel. Surtout qu'en général, la cassation dans ce genre d'affaire, c'est pour essayer de gruger la Justice en pointant des erreurs d'écriture dans le dossier ou autre.

Un premier procès et un appel suspensif, je veux bien. Mais la cassation, c'est du foutage de gueule à mon avis 🙂

pouet pouet


Pour le coup je faisais du droit, on voyait des décisions de première instance complètement ahurissantes. La cour d'appel est là pour les calmer. Et c'est pas si rare, non. Et vu que les deux décisions (première instance et appel) sont radicalement différentes, la cour de cassation est là pour mettre un point final (même si y a des mécanismes pour retourner en appel).

C'est bien d'avoir foi en les juges de première instance, mais ce que tu proposes ça amènerait des dérives vraiment importantes, et donnerait un énorme pouvoir politique à des juges souverains (oui, ça existe les juges corrompus, c'est pas réservé aux politiques).


Je n'ai peut-être pas compris comment fonctionne notre Justice, auquel cas je m'en excuse et je retire ce que j'ai dit, mais il me semble que le jugement en appel remplace celui de la première instance.


pouet pouet

Contribution le : 14/11/2016 12:14
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Tris75
 0  #20
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@aioren non : le jugement en appel réexamine une affaire, qui va infirmer ou confirmer un jugement de première instance, en tenant compte des éléments matériels mais cela ne "remplace" par le premier jugement 🙂

Contribution le : 14/11/2016 17:52
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