0 #41 |
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Fantôme
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Citation :
@salutlesrageux a écrit: Déjà un premier élément de contexte qui relativise ton propos. Pour le reste, ton petit récit n'est à l'évidence pas l'entièreté de l'histoire (bis). Citation : @salutlesrageux a écrit: Je crois que tu n'as vraiment, mais alors vraiment pas compris la raison de la publication de cette vidéo, et ce qu'elle signifie. Quelque part, ça confirme ce qui précède, tu n'es dans doute pas d'une acuité et d'une fiabilité remarquables. @LinkSaga Tu racontes n'importe quoi. C'est Oui-Oui fait du droit, avec 3 mots clés sur google.
Contribution le : 29/01/2018 16:00
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| LinkSaga | 0 #42 |
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@zafirbel LOL ! Ah ben oui, déjà c'est sûr que "l'administration française" est mieux placée pour faire la loi et donc des définitions légales. Elle est quand même sous l'égide du premier ministre
 Tiens, en un post tu viens de mixer pouvoir exécutif et législatif. Je ne fais pas plus confiance à ton lien. Quant à mon propos je le maintiens pour une raison simple : si la définition "légale" que tu donnes était vraiment valable, la plupart des affaires de cassation n'auraient jamais dû exister. Ton lien, c'est une simplification des faits pour les usagers. Ca ne définit pas la loi. Maintenant, doit on vraiment continuer ? Je m'explique, je pose des éléments, tu me contredis sans aucune source et sans me citer (tu espérais que je ne lirais pas ta réponse ? C'est sympa de me contredire en me sortant du débat.), je te répond en soulignant d'une phrase "diplomate" que je n'apprécie que moyennement la démarche pas vraiment constructive, et tu me réponds avec la même phrase... Qui ne veut plus rien dire en passant puisque je t'ai montré avoir cherché. Bref tu me prends simplement de haut. Continue ainsi et tu défendras tes non-arguments tout seul merci
Contribution le : 29/01/2018 16:06
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| Kirouille | 1 #43 |
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J'aime glander ici
 
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@LinkSaga et @zafirbel en fait il faut qu'un seul des 2 trucs soit un organe sexuel pour être qualifié de viol légalement, pour faire court.
bite dans bouche => viol bite dans cul => viol bite dans vagin => viol objet dans bouche => agression objet dans cul => agression (ça c est le point qui est souvent discuté et mit sur la table au niveau de sa classification par defaut) objet dans vagin => viol bien entendu tout ça sans le consentement de la personne ce faisant insérer un truc. Citation : Deux éléments doivent être réunis pour qu’il y ait viol : L’acte de pénétration sexuelle. https://www.jurifiable.com/conseil-juridique/droit-penal/viol#heading-2
Contribution le : 29/01/2018 16:09
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| zafirbel | 0 #44 |
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@LinkSaga Tu... es en train de troller n'est-ce pas ?
Contribution le : 29/01/2018 16:10
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| LinkSaga | 0 #45 |
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@zafirbel Non. Et je dis +1 à mon VDD (pas au troll tout en haut hein).
"il faut qu'un seul des 2 trucs soit un organe sexuel pour être qualifié de viol légalement". Je le redis : je n'invente rien, c'est la loi, et la jurisprudence, que je ne fais que citer. Si tu avais raison, jurisprudence il n'y aurait pas puisque le cas objet/anus serait un viol par définition. Ce n'est pas le cas.
Contribution le : 29/01/2018 16:16
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| zafirbel | 0 #46 |
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@LinkSaga Bon, si tu ne trolles pas...
Tu dis que je ne donne pas de source, je n'en donne pas moins que toi Tu dis que je réponds sans citer, espérant ainsi que tu ne voies pas ma réponse, c'est du joli procès d'intentions, et je vois pas quel intérêt j'aurais à te répondre pour que tu ne me vois pas. Tu dis que la jurisprudence me donne tord, sans donner de source, et là aussi c'est faux, une pénétration anale à l'aide d'un objet peut être considérée comme un viol si l'intention était sexuelle https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechExpJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007064421&fastReqId=506395661&fastPos=2 https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechExpJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007068327&fastReqId=1761714673&fastPos=1
Contribution le : 29/01/2018 16:21
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1 #47 |
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Citation :
@Kirouille a écrit: Ce "point" n'est ni plus ni moins "discuté" que les autres ou mis sur la table. L'introduction d'un objet dans l'anus peut être qualifié de viol et par défaut, il le sera. Par pitié, arrêtez d'inventer ou de fantasmer le droit si vous n'avez pas la formation et l'expérience pour. Arrêter de livrer vos interprétations personnelles sur la base de sites internet en présentant cela comme la vérité. Pour information, la Cour de cassation n'a jamais établi une jurisprudence rejetant la qualification de viol pour l'introduction d'un objet dans l'anus. Elle l'a requalifié sur UN CAS dans lequel l'intention sexuelle n'était pas présente. En l'occurrence, il s'agissait de violences pour extorsion. Les prévenus auraient pu tout aussi bien casser les genoux de la victime, d'où l'absence de contexte sexuel, et donc de viol. Sans dec, abstenez vous si vous ne maitrisez pas. Edit: la jurisprudence applicable https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007068327 Edit Koreus : merci de rester courtois
Contribution le : 29/01/2018 16:21
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| Petis | 0 #48 |
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Je masterise !
 
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@Srevo
Citation : Elle l'a requalifié sur UN CAS dans lequel l'intention sexuelle n'était pas présente. En l'occurrence, il s'agissait de violences pour extorsion. Les prévenus auraient pu tout aussi bien casser les genoux de la victime, d'où l'absence de contexte sexuel, et donc de viol. Du coup, c'est potentiellement le cas ici aussi ?
Contribution le : 29/01/2018 16:24
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1 #49 |
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Fantôme
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Citation :
@Petis a écrit: Dans l'absolu c'est toujours potentiellement le cas. C'est le travail des magistrats instructeurs d'établir ou non l'élément sexuel ou son absence, et de qualifier en fonction. C'est le travail de la défense ensuite de plaider dans un sens, c'est le travail du juge d'entendre ou non les arguments. Par défaut, la pénétration anale par un objet est selon la jurisprudence actuelle, qualifiée de viol. Point. Ces questions ne sont pas propres au viol, toutes les infractions sont susceptibles d'être (re)qualifiées en fonction des éléments et du contexte. Tiens, toi qui aime rouler vite: imaginons que tu sois 20km/h au dessus de la limite, en ville pas loin d'une école. Tu peux ne recevoir que la contravention prévue par le code de la route, tu peux aussi te retrouver en correctionnelle et condamné à de la prison pour ces faits. Tout dépend de la manière dont le magistrat aura analysé tes actes.
Contribution le : 29/01/2018 16:27
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1 #50 |
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Fantôme
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Euh...
Viol ou pas de la part du flic, violence ou pas de la part du Théo, traffic ou pas, il n'y a rien de marrant dans cette affaire. Si vous ne trouvez pas choquant ça qu'un gars quelqu'il se prenne une matraque dans le cul de la part d'un représentant de la force publique, c'est grave. Ou il ne faudra pas se plaindre quand un flic vous insultera si il vous met une amende. Il ne faut pas laisser passer le moindre doute sur les représentants des forces de l'ordre. Sinon, c'est JUSTEMENT la porte ouverte à la perte d'autorité.
Contribution le : 29/01/2018 16:42
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| LinkSaga | 0 #51 |
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Je suis accro
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@Srevo Effectivement, certains devraient s'abstenir de poster sous couvert de détenir à priori la vérité absolue
Je ne souhaitais pas répondre à ton premier troll, mais tu insistes, c'est lourd ...Donc dans UN cas elle rejette le viol, dans UN autre cas elle l'accepte par la présence d'un préservatif. Et donc tu en conclues que le second cas fait référence (sous entendu même s'il n'y a pas d'éléments constitutifs du caractère sexuel) et que le premier est une exception à ignorer. Et c'est moi le "Oui Oui fait du droit" ?  Nan mais sans dec, tu oses dire "la cour de cassation n'a jamais établi une jurisprudence ...". Tu fais peut être du droit, moi pas. Mais par définition la jurisprudence c'est le jugement rendu qui abouti à la solution d'une situation juridique. Le simple fait de prendre une décision ÉTABLIT une jurisprudence. Sérieux arrête la condescendance quand t'es pas crédible. Citation : Par défaut, la pénétration anale par un objet est selon la jurisprudence actuelle, qualifiée de viol. Point. "... dès lors que les juges établissent le caractère sexuel des circonstances dans lesquelles les faits ont été commis." Cf ton propre lien. Donc non, pas par défaut. Point. @zafirbel: - Sur ta première intervention, pas de source, juste une contradiction. - Quant à l'absence de mention, je le vois juste si souvent ici... Comment avoir raison en sortant qqun du débat, c'est assez fréquemment utilisé. Moi j'aime bien lire un peu tout pour répondre au mieux justement mais beaucoup abandonnent les topics dès lors qu'ils ne sont plus mentionnés. Bref les deux points ci-dessus m'ont amené à penser que tu n'en avais rien à carrer de ce que je pouvais écrire. Tu me dis troll, tu sais sans doute qu'il y en a beaucoup ici, cf le mec précédent qui invite à manger des cailloux - Quant à ton troisième point, je n'ai pas dis ça, j'ai dis l'inverse même. A savoir que la jurisprudence te donne raison puisqu'elle comble ce manque évident de la loi. Première réponse que je t'ai fournis ici même : "la jurisprudence a requalifié la notion de viol en incluant l’intentionnalité sexuelle." Et là encore, je suis d'accord avec tes deux liens suivants. Qui font donc jurisprudence quand à cette intention sexuelle.
Contribution le : 29/01/2018 16:53
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0 #52 |
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Fantôme
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@GuzoGuzo non apparemment dans un état de droit dès qu'un délinquant ce debat(d'ailleurs si j'ai vue compris des que n'importe qui ce debat d'une arrestation) il mérite de ce faire déboiter un genoux.
On a pas tous la même vision d'un état de droit mais bon, le flics a tout les droits y paraît.
Contribution le : 29/01/2018 16:56
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| icemelody | 2 #53 |
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Je masterise !
Inscrit: 02/07/2008 19:08
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Karma: 888 |
@GuzoGuzo Encore une fois sur la vidéo ça à l'air totalement involontaire. Si tu arrive à viser le trou de balle d'un mec qui se débat je te félicite.
Et oui @SuperStal c'est totalement normal que quelqu'un qui résiste à son arrestation soit maîtrisé. L'état de droit c'est pas "olol je ve pas me faire arrêter alors je fout des pains dans la gueule de flics en attendant aucune réponse par la force"
Contribution le : 29/01/2018 16:56
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0 #54 |
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Fantôme
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@icemelody
Alors involontaire, je n'en suis pas convaincu... "Désolé, je t'ai mis une patate en pleine face mais je n'avais pas prévu de te péter le nez". D'ailleurs, le flic lui en met une dans la tronche juste après. Les flics n'ont pas à faire la justice, vengeance ou je ne sais quoi. Sinon, je me suis déjà copieusement fait insulter par des flics avec foutage de gueule, alors que je n'avais rien fait, juste parce qu'ils souhaitaient m'énerver pour pouvoir m'embarquer. Heureusement que j'avais compris leur jeu. C'est à partir de là où j'ai remplacé le respect par la méfiance de l'uniforme.
Contribution le : 29/01/2018 17:08
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0 #55 |
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Fantôme
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@LinkSaga a écrit: Tu cites un résumé, pas l'arrêt qui forme jurisprudence -> Merci de démontrer, fut-ce malgré toi, que tu ne sais pas de quoi tu parles et que tu brasses du vent. Citation : @LinkSaga a écrit: Tu ne sais pas ce qui forme la jurisprudence -> Merci de démontrer, fut-ce malgré toi, que tu ne sais pas de quoi tu parles et que tu brasses du vent. Citation : @LinkSaga a écrit: Ca se voit. Et le plus triste, c'est que tu penses réellement faire illusion. Citation : @GuzoGuzo a écrit: Citation : @SuperStal a écrit: Les 4 policiers impliqués sont (à degrés divers) suspendus, mis en examen, dont un pour une qualification criminelle encourant la Cour d'assises. Qu'est ce qui vous fait écrire exactement que la société prend ça à la légère et laisse les policiers agir en toute impunité? EDIT: Youhou les modérateurs, un mot d'argot c'est le ban définitif. Un flood unilatéralement qualifié comme tel, c'est un ban de 7 jours. Vous prévoyez quoi pour des menaces constituant un délit pénal? Edit Koreus : si un message pose problème, je t'invite à le signaler.
Contribution le : 29/01/2018 17:09
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| LinkSaga | 0 #56 |
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Je suis accro
Inscrit: 04/02/2014 12:12
Post(s): 1799
Karma: 1266 |
Mouais. Troll
Contribution le : 29/01/2018 17:11
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0 #57 |
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Fantôme
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@Srevo je sais que les flics ont etait suspendu, et a raison, je parlait des commentaires, on va dire aux yeux de certains.
Je sais trés bien qu'en realité c'est autrement.
Contribution le : 29/01/2018 17:19
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| icemelody | 0 #58 |
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Je masterise !
Inscrit: 02/07/2008 19:08
Post(s): 2570
Karma: 888 |
@GuzoGuzo mais ils font pas justice vengeance ou je ne sais quoi ils tentent de maîtriser un individu qui refuse de se faire contrôler et qui se débat, c'est pas clair dans la vidéo?
Contribution le : 29/01/2018 17:19
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| salutlesrageux | 0 #59 |
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Je suis accro
Inscrit: 10/02/2017 20:27
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edit suite à la modération de koreus, n'a plus lieu d'être
Contribution le : 29/01/2018 17:27
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| THE_ROYE | 1 #60 |
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Je suis accro
Inscrit: 04/04/2016 01:23
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On savait déjà qu'il s'était débattu, non ? J'ai loupé un truc ?
Le coup du lacrymo «à cause du doigt coincé dans la gachette» du flic, j'ai quelques doutes vu que c'est tout à fait probable (et logique) qu'il ait eu ce réflexe lorsque Théo était sur lui. Le coup de matraque a été porté quand il était immobilisé et l'agent de peau (apparemment trop) lisse aurait très bien pu viser ailleurs. Faudrait voir si caméra filmait derrière le mur où Théo s'est fait contrôlé, là, ça apporterait quelque chose. Ce serait plus juste de faire les contrôles de police sous les caméras pour éviter les situations juridiques ambiguës.
Contribution le : 29/01/2018 17:29
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